payerne.ch: Latest News http://www.payerne.ch/ Latest news payerne.ch fr payerne.ch: Latest News http://www.payerne.ch/typo3conf/ext/tt_news/ext_icon.gif http://www.payerne.ch/ 18 16 Latest news payerne.ch TYPO3 - get.content.right http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Fri, 30 Nov 2012 00:00:00 +0100 Séance du Conseil Communal http://www.payerne.ch/officiel/conseil-communal/seances/detail-seance/article/seance-du-conseil-communal/ (Gestion et comptes) ordre du jour suivra Conseil Communal greffe@payerne.ch Thu, 21 Jun 2012 19:00:00 +0200 Séance du Conseil Communal http://www.payerne.ch/officiel/conseil-communal/seances/detail-seance/article/seance-du-conseil-communal-1/ Ordre du jour suivra Conseil Communal greffe@payerne.ch Thu, 24 May 2012 20:15:00 +0200 Séance du Conseil Communal http://www.payerne.ch/officiel/conseil-communal/seances/detail-seance/article/seance-du-conseil-communal-2/ LE CONSEIL COMMUNAL DE PAYERNE est convoqué pour le jeudi 22 mars 2012 pour les points à... LE CONSEIL COMMUNAL DE PAYERNE est convoqué pour le jeudi 22 mars 2012 pour les points à l'ordre du jour suivants : a) Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 2 février 2012 ; b) Correspondance ; c) Communication de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d'étudier les préavis nos :
  1. 02/2012 : Remplacement de la balayeuse et d’un véhicule d’exploitation pour le secteur de l'Entretien du Domaine Public (EDP) ;
  2. 03/2012 : Essais de pompage longue durée du puits de la Verna sur le territoire de la commune de Corcelles-près-Payerne ;
  3. 04/2012 : Remplacement de fenêtres, assainissement de l’installation de chauffage et divers travaux d’entretien au bâtiment rue de la Boverie 37 ;
  4. Divers.   
]]> Conseil Communal greffe@payerne.ch Thu, 22 Mar 2012 20:15:00 +0100 Séance du Conseil Communal http://www.payerne.ch/officiel/conseil-communal/seances/detail-seance/article/seance-du-conseil-communal-3/ Le conseil Communal est convoqué en séance ordinaire pour les points à l'ordre du jour... Le conseil Communal est convoqué en séance ordinaire pour les points à l'ordre du jour suivants: a) Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2011 ;
b) Correspondance.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d'étudier les préavis nos : 1) 21/2011    :      Remplacement de la conduite d’eau potable à la route d’Echallens et à la rue d’Yverdon ;
2) 01/2012    :      Prolongement des collecteurs communaux d’eaux claires et d’eaux usées ainsi que le prolongement de la
défense incendie sis sur la propriété de l’entreprise « Eternit SA» à Payerne ;
3) 22/2011    :      Ventes et achats de terrains industriels « En Champ Aubert et Vuaz Vauchy » ;
4) Divers.
 ]]> Conseil Communal greffe@payerne.ch Thu, 02 Feb 2012 20:15:00 +0100 Séance du Conseil Communal http://www.payerne.ch/officiel/conseil-communal/seances/detail-seance/article/seance-du-conseil-communal-4/ Le conseil Communal est convoqué en séance ordinaire pour les points à l'ordre du jour... b) Correspondance ;
c) Communications de la Municipalité ;
d) Présentation par la Municipalité de son programme de législature 2011-2016.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d'étudier les préavis n° :

1) 20/2011 : Vente à Autonova Payerne SA de la parcelle RF n° 5500 (anciennement partie du DP n° 1068) à la Grosse Pierre ;
2) 18/2011 : Renouvellement de l’infrastructure serveurs et stockage de données informatiques ;
3) 13/2011 : Octroi à la Municipalité d’une autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles, ainsi que sur l’acquisition de participations dans des sociétés commerciales pour la durée de la législature ;
4) 19/2011 : Fixation des plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement (et autres formes de garanties) pour la législature 2011 – 2016 ;
5) Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le projet de budget 2012.
6) Divers.]]> Conseil Communal greffe@payerne.ch Thu, 08 Dec 2011 20:15:00 +0100 Séance du Conseil Communal http://www.payerne.ch/officiel/conseil-communal/seances/detail-seance/article/seance-du-conseil-communal-5/ Le conseil Communal est convoqué en séance ordinaire pour les points à l'ordre du jour... b) Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2011 ;
c) Assermentation de Messieurs – Philippe Badoux (PSIP), - Mile Koleski (PSIP) ;
d) Correspondance ;
e) Communications de la Municipalité.

Ordre du Jour

Rapports des commissions chargées d'étudier les préavis nos :

1) 12/2011 : Avenant au PPA Le Sansui – Secteur 7 - Demande de crédit d’aménagementet d’autorisation de vente des terrains;
2) 16/2011 : Remplacement de l’appareil de traitement de l’air de la piscine au groupe sportif de la Promenade ;
3) 15/2011 : Autorisation générale de plaider ;
4) 14/2011 : Dépenses imprévisibles et exceptionnelles Dépenses extrabudgétaires ;
5) 17/2011 : Arrêté d’imposition pour l’année 2012.
6) Divers]]> Conseil Communal greffe@payerne.ch Thu, 13 Oct 2011 20:15:00 +0200 Séance du Conseil Communal http://www.payerne.ch/officiel/conseil-communal/seances/detail-seance/article/seance-du-conseil-communal-6/ Le conseil Communal est convoqué en séance ordinaire pour les points à l'ordre du jour... b) Assermentation de Messieurs
– Valerio Lanni (PLR),
- Gaëtan Savary (PLR),
- Philippe Badoux (PSIP),
- Mile Koleski (PSIP),
- Alphonse Manya (PSIP),
- João Luis Machado De Jesus (PSIP) ;
c) Correspondance ;
d) Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d'étudier les préavis nos :

1. 2/2011 : Règlement communal relatif à l’utilisation de caméras de vidéosurveillance ; - réponse à la motion de Monsieur le Conseiller Gilbert Guignard, du 4 février 2010, demandant à la Municipalité de compléter les mesures de sécurité déjà en oeuvre par l’élaboration d’un règlement visant à mettre en place un système de vidéosurveillance ;
2. 9/2011 : Modification de la chambre d’arrivée des sources de la Bretonnière, des Aches et du Vallon des Bohémiens, située au lieu-dit « La Bretonnière » ;
3. 10/2011 : Remplacement du véhicule multifonctionnel pour le secteur de l'Entretien du Domaine Public (EDP) ;
4. 11/2011 : Avenant au Plan Partiel d'Affectation "A la Grosse Pierre".
5. Divers.]]> Conseil Communal greffe@payerne.ch Thu, 08 Sep 2011 20:15:00 +0200 Séance d'installation du Conseil Communal http://www.payerne.ch/officiel/conseil-communal/seances/detail-seance/article/seance-dinstallation-du-conseil-communal/ Législature 2011-2016  

AUX NOUVELLES AUTORITÉS COMMUNALES

DE PAYERNE

 

LÉGISLATURE 2011 – 2016

       

Mesdames et Messieurs les membres du Conseil communal,

Madame et Messieurs les membres de la Municipalité,

 

vous êtes convoqués à l’installation des nouvelles autorités communales, cérémonie fixée au 

 

mercredi 22 juin 2011,

à 19 h 00,

à l’Abbatiale.

 

 

AU NOM DE LA MUNICIPALITE

          Le Syndic :                                                                                 Le Secrétaire : 

 

 

 

 

 

          M. Roulin                                                                                   S. Wicht

 

 

 

 

Payerne, le 9 juin 2011

Ordre du jour du
22 juin 2011

À 19 h 00, à l’Abbatiale

Sous la présidence de Monsieur le Préfet  

-          Assermentation du Conseil communal  

-          Assermentation de la Municipalité

   

À 20 h 00, à la salle du Tribunal

Sous la présidence de Monsieur le Préfet
  1. Nomination du président et du secrétaire du Conseil communal

    Sous la présidence du nouveau président du Conseil communal

  2. Nomination des membres du bureau et de l’huissier du Conseil communal ;
  3. Nomination du secrétaire suppléant et de l’huissier suppléant ;
  4. Nomination de 7 membres pour la commission de naturalisation ;
  5. Nomination de 7 membres pour la commission des finances ;
  6. Nomination de 9 membres pour la commission de gestion ;
  7. Nomination de 3 membres pour la commission de recours en matière
     d’impôts communaux ;
  8. Nomination du délégué à la Commission culturelle ;
  9. Nomination de 13 délégués et de 13 suppléants au Conseil intercommunal de l’ASIPE ;
  10. Désignation du délégué et de son remplaçant (proposé par la Municipalité) à l’assemblée régionale de l’ORPC ;
  11. Nomination du délégué au Groupement forestier Payerne-Avenches-Vully ;
  12.  Fixation des jetons de présence et indemnités des conseillers, président, secrétaire et huissier.
   

À l’issue de la séance

Apéritif à la salle Cluny]]> Conseil Communal Wed, 22 Jun 2011 20:15:00 +0200