Séances

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 26 juin 2025 à 19 h 00 à la salle du Tribunal

• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 14 mai 2025 ;
• Correspondances ;
• Assermentation de Madame Martha Zulay Rojas Ibarra en remplacement de Madame Paula Pinho do Carmo (PSIP) ;
• Nomination d’une déléguée ou d’un délégué au sein du comité de l’Association Centre de Vie Enfantine « Les Passerelles » en remplacement de Madame Aurélie Meylan (PLR) ;
• Nomination d’un membre au sein de la Commission des finances en remplacement de Monsieur Jean-François Rossier (PLR) ;
• Communications de la Municipalité ;

Ordre du jour

•  Rapports de la Municipalité sur les activités des associations intercommunales suivantes :
  • Entente intercommunale Payerne-Montagny ;
  • ABSMAD ;
  • ARAS Broye-Vully ;
• Rapport du délégué du Conseil communal à la Commission culturelle ;
• Rapport de la commission chargée de l’examen de la gestion 2024 (réponses aux vœux) ;

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

• 03/2025    :      Remplacement d’un véhicule multifonctionnel pour les secteurs d’exploitation (rapport de la commission) ;
• 05/2025    :      Rénovation des terrains de tennis, du club house, création d’un tennis park et constitution d’un droit de superficie distinct et permanent sur la parcelle RF n° 1888 (rapport de la commission ad ‘hoc et rapport de la commission des finances) ;
• 06/2025    :      Remplacement d’une conduite d’eau potable et de défense incendie à la rue Derrière-la-Tour (DP 1029) et à la rue de la Tour (DP 1032) (rapport de la commission) ;
• 08/2025    :      Demande de crédit complémentaire au budget 2025 et validation des dépenses imprévisibles et exceptionnelles (rapport de la commission des finances) ;
• 09/2025    :      Comptes annuels pour l’exercice 2024 (rapport de la commission des finances) ;
• 10/2025    :      Constitution d’un DDP (droit de superficie distinct et permanent) gratuit en faveur de l’Association Scolaire Intercommunale de Payerne et Environs (ASIPE) sur la parcelle RF n° 824 à l’Avenue de la Promenade (rapport de la commission) ;

• Election du bureau du Conseil communal pour la période allant du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026 ;

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• Divers.

A la suite de la séance, la verrée offerte par la Municipalité se déroulera au Café du Marché.

Ordre du jour du 26 juin 2025

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 11 septembre 2025 à 20 h 15 à la salle du Tribunal.

Selon l’article 60 du Règlement du Conseil communal, la convocation sera disponible ci-après au moins cinq jours à l’avance, cas d’urgence réservé.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 30 octobre 2025 à 20 h 15 à la salle du Tribunal.

Selon l’article 60 du Règlement du Conseil communal, la convocation sera disponible ci-après au moins cinq jours à l’avance, cas d’urgence réservé.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 11 décembre 2025 à 19 h 00 à la salle du Tribunal.

Selon l’article 60 du Règlement du Conseil communal, la convocation sera disponible ci-après au moins cinq jours à l’avance, cas d’urgence réservé.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 5 février 2026 à 20 h 15 à la salle du Tribunal.

Selon l’article 60 du Règlement du Conseil communal, la convocation sera disponible ci-après au moins cinq jours à l’avance, cas d’urgence réservé.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 2 avril 2026 à 20 h 15 à la salle du Tribunal.

Selon l’article 60 du Règlement du Conseil communal, la convocation sera disponible ci-après au moins cinq jours à l’avance, cas d’urgence réservé.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 21 mai 2026 à 20 h 15 à la salle du Tribunal.

Selon l’article 60 du Règlement du Conseil communal, la convocation sera disponible ci-après au moins cinq jours à l’avance, cas d’urgence réservé.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 25 juin 2026 à 19 h 00 à la salle du Tribunal.

Selon l’article 60 du Règlement du Conseil communal, la convocation sera disponible ci-après au moins cinq jours à l’avance, cas d’urgence réservé.