Le Conseil communal siège une dizaine de fois par année selon la matière à traiter.
Une fois établi, l’ordre du jour des séances est publié ci-après.
Vous avez également la possibilité de consulter les archives, voir en bas de page.
Jeudi 5 février 2026
Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 5 février 2026 à 20 h 15 à la salle du Tribunal.
- Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025 ;
- Correspondances ;
- Nomination d’une déléguée ou d’un délégué au sein du Conseil intercommunal de l’ASIPE en remplacement de Madame Carole Marmy (PSIP) ;
- Communications de la Municipalité.
Ordre du jour
Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :
- 17/2025 : Crédit d’étude pour la renaturation de la Broye, secteur La Coulaz (rapport de la Commission ad’hoc) ;
- 20/2025 : Chemin du Bornalet – Impasse de la Tuilière, réalisation de deux pousse-tubes DN 1000 mm sous les voies CFF (rapport de la Commission ad’hoc) ;
- 23/2025 : Demandes de prolongation de délais pour les motions et postulats en suspens (rapport de la Commission ad’hoc).
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4. Divers.
Mercredi 1er avril 2026
Le Conseil communal de Payerne est exceptionnellement convoqué le mercredi 1er avril 2026 à 20 h 15 à la salle du Tribunal.
Selon l’article 60 du Règlement du Conseil communal, la convocation sera disponible ci-après au moins cinq jours à l’avance, cas d’urgence réservé.
Jeudi 21 mai 2026
Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 21 mai 2026 à 20 h 15 à la salle du Tribunal.
Selon l’article 60 du Règlement du Conseil communal, la convocation sera disponible ci-après au moins cinq jours à l’avance, cas d’urgence réservé.
Jeudi 25 juin 2026
Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 25 juin 2026 à 19 h 00 à la salle du Tribunal.
Selon l’article 60 du Règlement du Conseil communal, la convocation sera disponible ci-après au moins cinq jours à l’avance, cas d’urgence réservé.