Séances

Le Conseil communal siège une dizaine de fois par année selon la matière à traiter.

Une fois établi, l’ordre du jour des séances est publié ci-après.

Vous avez également la possibilité de consulter les archives, voir en bas de page.

Mercredi 14 mai 2025

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le mercredi 14 mai 2025.

  • Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 6 février 2025 ;
  • Correspondances ;
  • Assermentation de Monsieur Christopher Adao Yusuf en remplacement de Monsieur Michael Marguet (UDC) ;
  • Assermentation de Monsieur Radovan Bila en remplacement de Monsieur João Carlos Sá (PSIP) ;
  • Assermentation de Madame Laurence Seuret en remplacement de Monsieur Lionel Voinçon (PLR) ;
  • Assermentation de Monsieur Thibaud Chevalley en remplacement de Monsieur Yann Blanchard (PSIP) ;
  • Nomination d’un membre au sein du Conseil intercommunale de l’AIEPV en remplacement de Monsieur Michael Marguet (UDC) ;
  • Nomination d’un membre au sein du Conseil intercommunal de L’Eparse en remplacement de Monsieur Michael Marguet (UDC) ;
  • Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

  • 22/2024 : Principes pour la mise en valeur des terrains sur les sites Aéropôle I et II et Règlement du Fonds pour les rénovations visant le maintien de la valeur des infrastructures routières des sites Aéropôle I et II (rapport de la Commission) ;
  • 01/2025 : Demandes de prolongation de délais pour les motions et postulats en suspens (rapport de la Commission) ;
  • 02/2025 : Aménagement de 3 appartements et création d’un nouveau système de chauffage à Montagny, demande de crédit complémentaire au préavis n° 05/2016 (rapport de la Commission et rapport de la Commission des finances) ;
  • 04/2025 : Installation d’une conduite d’eau potable et de défense incendie à la route de Corcelles, DP 1064 (rapport de la Commission) ;

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  • Divers.

Ordre du jour en PDF

 

Jeudi 26 juin 2025

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 26 juin 2025.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.