Le Conseil communal siège une dizaine de fois par année selon la matière à traiter.
Une fois établi, l’ordre du jour des séances est publié ci-après.
Vous avez également la possibilité de consulter les archives, voir en bas de page.
Mercredi 14 mai 2025
Le Conseil communal de Payerne est convoqué le mercredi 14 mai 2025.
- Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 6 février 2025 ;
- Correspondances ;
- Assermentation de Monsieur Christopher Adao Yusuf en remplacement de Monsieur Michael Marguet (UDC) ;
- Assermentation de Monsieur Radovan Bila en remplacement de Monsieur João Carlos Sá (PSIP) ;
- Assermentation de Madame Laurence Seuret en remplacement de Monsieur Lionel Voinçon (PLR) ;
- Assermentation de Monsieur Thibaud Chevalley en remplacement de Monsieur Yann Blanchard (PSIP) ;
- Nomination d’un membre au sein du Conseil intercommunale de l’AIEPV en remplacement de Monsieur Michael Marguet (UDC) ;
- Nomination d’un membre au sein du Conseil intercommunal de L’Eparse en remplacement de Monsieur Michael Marguet (UDC) ;
- Communications de la Municipalité.
Ordre du jour
Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :
- 22/2024 : Principes pour la mise en valeur des terrains sur les sites Aéropôle I et II et Règlement du Fonds pour les rénovations visant le maintien de la valeur des infrastructures routières des sites Aéropôle I et II (rapport de la Commission) ;
- 01/2025 : Demandes de prolongation de délais pour les motions et postulats en suspens (rapport de la Commission) ;
- 02/2025 : Aménagement de 3 appartements et création d’un nouveau système de chauffage à Montagny, demande de crédit complémentaire au préavis n° 05/2016 (rapport de la Commission et rapport de la Commission des finances) ;
- 04/2025 : Installation d’une conduite d’eau potable et de défense incendie à la route de Corcelles, DP 1064 (rapport de la Commission) ;
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- Divers.
Jeudi 26 juin 2025
Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 26 juin 2025.
L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.