Séances – Archives

• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 17 février 2022 ;
• Correspondances ;
• Assermentation de Madame Ausenda Fernandes Pinto Moreira (PSIP) en remplacement de Monsieur Corentin Cuvit, démissionnaire ;
• Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis n^os :

• 02/2022 : Adoption d’un crédit-cadre pour les frais d’études d’un avant-projet, d’un projet de construction ou d’un plan d’aménagement durant la législature 2021-2026 (rapport de la Commission et rapport de la Commission des finances) ;
• 04/2022 : Alimentation en eau potable et défense incendie, bouclage de la ceinture ouest (secteur charrière d’Estavayer et route de la Vy des Charrettes) (rapport de la Commission) ;
• 05/2022 : Installation de la fibre optique dans la rive droite de la Broye, raccordement des stations de relevage des eaux usées et intégration de leur gestion sur la supervision (rapport de la Commission) ;
• 06/2022 : Rentes et indexation des rentes du droit distinct et permanent (DDP) à créer en faveur de La Pati SA sur la parcelle RF n° 2113 (rapport de la Commission et rapport de la Commission des finances) ;
• 07/2022 : Vente de la parcelle RF n° 2877 de 15’131 m2 sise à la Maladaire à l’Etat de Vaud en vue de la construction d’une école professionnelle / Radiation du droit de superficie de la parcelle RF n° 615 sise à la rue du Châtelard accueillant l’école professionnelle actuelle et reprise du bâtiment (rapport de la Commission et rapport de la Commission des finances) ;
• Divers.

Ordre du jour du 13 avril 2022

La séance du Conseil communal du 19 mai 2022 est annulée.

• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 13 avril 2022 ;
• Correspondances ;
• Assermentation de Monsieur Rafael Donadello en remplacement de Madame Mathilde Pillonel, démissionnaire ;
• Nomination d’un membre délégué à l’Assemblée générale de l’ARAJ Broye en remplacement de Madame Mathilde Pillonel (PVL), démissionnaire ;
• Nomination d’un membre délégué au Conseil intercommunal de l’ASIPE en remplacement de Madame Mathilde Pillonel (PVL), démissionnaire ;
• Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

•  Rapports de la Municipalité sur les activités des associations intercommunales suivantes :

–  Entente intercommunale Payerne-Montagny ;

–  ABSMAD ;

–  ARAS Broye-Vully ;

•  Rapport de la commission chargée de l’examen de la gestion 2021 et les réponses aux voeux ;

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis n^os :

• 03/2022      :      Demande de prêt en faveur de la société Twenty H Sàrl (rapport de la Commission) ;
• 09/2022      :      Réalisation des travaux de revitalisation de la Broye en milieu urbain, secteur Guillermaux et demande de crédit complémentaire pour l’équipement du futur parc public et du parking extérieur public (rapport de la Commission et rapport de la Commission des finances) ;
• 10/2022      :      Bilan et bouclement du préavis n° 15/2009, finalisation et actualisation du PDcom et réalisation du PAcom (rapport de la Commission et rapport de la Commission des finances) ;
• 11/2022      :      Comptes 2021(rapport de la Commission des finances) ;
• 12/2022      :      Etude démographique scolaire pour Payerne et planification de la rénovation de La Nouvelle Promenade (rapport de la Commission) ;
• 13/2022      :      Réponse à la motion de Monsieur le Conseiller communal Jérôme Piller intitulée « Neutralité carbone pour Payerne » (rapport de la Commission) ;
• 14/2022       :      Demandes de prolongation de délais pour les motions en suspens (rapport de la Commission) ;
• Election du bureau du Conseil communal pour la période allant du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2023 ;

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• Divers.

Ordre du jour du 16 juin 2022

• Présentation de Monsieur Le Préfet Olivier Piccard et Madame Joëlle Wernli, juriste auprès de la Direction des affaires communales et des droits                  politiques, de différents points propres au mandat des commissions de surveillance ;
• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 16 juin 2022 ;
• Correspondances ;
• Assermentation de Madame Martha Zulay Rojas Ibarra (PSIP) en remplacement de Madame Léa Bucher, démissionnaire.
• Assermentation de Monsieur Muhizin Muminovic (PSIP) en remplacement de Madame Muriel de Dompierre, démissionnaire.
• Assermentation de Monsieur Fabio Gomes Perreira (PSIP) en remplacement de Monsieur Yannick Haas, démissionnaire.
• Nomination d’un membre à la commission de naturalisation en remplacement de Madame Léa Bucher, démissionnaire
• Nomination d’un membre à l’ASIPE en remplacement de Madame Muriel de Dompierre, démissionnaire.
• Nomination d’un membre délégué au Conseil intercommunal du SDIS Broye-Vully, suite à une nouvelle répartition entre le pouvoir Exécutif et le pouvoir Législatif ;
• Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

• 08/2022       :      Nouveau règlement communal de police et modification du règlement communal relatif à l’utilisation de caméras de vidéosurveillance ;
• 15/2022       :      Réaménagement routier, mobilité douce et arborisation de l’avenue Général Jomini (Commission technique et Commission des      finances);
• 16/2022       :      Installations d’un système de gestion des accès à la déchetterie et d’une ressourcerie (2e main), mise en service d’une déchetterie mobile sur le territoire communal et installation de conteneurs au centre-ville et secteurs à forte densité (Commission technique et Commission des finances) ;
• 19/2022       :      Première série de compléments au budget 2022 ;

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• Divers.

Ordre du jour

• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022 ;
• Correspondances ;
• Assermentation de Monsieur Yann Blanchard (PSIP) en remplacement de Madame Vânia Silva, démissionnaire ;
• Nomination de Monsieur Fabio Gomes Pereira (PSIP) à la Commission des Finances en remplacement de Madame Vânia Silva, démissionnaire ;
• Communications de la Municipalité ;
• Information des associations intercommunales.

Ordre du jour

Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis n^o :

• 20/2022      :      Arrêté d’imposition pour les années 2023 à 2026;

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• Divers.

Ordre du jour 3 novembre 2022

• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 03 novembre 2022 ;
• Correspondances ;
• Nomination de la secrétaire suppléante du Conseil communal ;
• Communications de la Municipalité ;

Ordre du jour

Rapport du délégué du Conseil communal à la Commission culturelle ;

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

• 22/2022       :      Soutien au théâtre Hameau-Z’Arts ;

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• Divers.

Ordre du jour

•             Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022 ;
•             Correspondances ;
•             Communications de la Municipalité ;

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

•         17/2022      :      Réponse à la motion de Mesdames les Conseillères communales Léa Bucher et Fiona Donadello intitulée « Pour une ville qui prend en compte toute sa population ;
•         23/2022      :      Budget 2023 ;
•         26/2022      :      Constitution d’un DDP (droit de superficie distinct et permanent) au second degré sur la parcelle RF n° 2113 en faveur du SDIS Broye-Vully (Commission ad hoc et Commission des finances) ;

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•       Divers.

Ordre du jour

•              Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 ;
•              Correspondances ;
•              Assermentation de Monsieur Sylvain Quillet (PLR) en remplacement de Monsieur Jérôme Piller, démissionnaire ;
•              Assermentation de Monsieur Yannick Moser (PSIP) en remplacement de Monsieur Pascale Perrino, démissionnaire ;
•              Assermentation de Monsieur Nicolas Gelmi (VL) en remplacement de Monsieur Sébastien Tappy, démissionnaire ;
•               Nomination d’un membre à la commission des finances en remplacement de Monsieur Lionel Voinçon (PLR), démissionnaire ;
•              Nomination d’un membre à la délégation FOREMS en remplacement de Monsieur Sébastien Tappy, démissionnaire ;
•              Nomination d’un membre à la délégation de l’AIEPV en remplacement de Monsieur Sébastien Tappy, démissionnaire ;
•              Nomination d’un membre à la délégation de l’EPARSE en remplacement de Monsieur Sébastien Tappy, démissionnaire ;
•               Nomination d’une commission consultative Energie, Climat et durabilité ;
•              Communications de la Municipalité ;

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

•        18/2022      :      A la Coulaz, prolongation de promesse de vente et d’achat, renonciation partielle conditionnelle à droit d’acquérir, modification de promesse de vente et d’achat, droit d’emption (Commission ad hoc et Commission des finances) ;
•         21/2022      :      Demande d’un crédit d’étude complémentaire pour le préavis n° 08/2019, rues des Jumelles, du Bornalet, de la Boverie et de la Broye, assainissement, eau potable et routes ;
•         24/2022      :      Rénovation de l’ancienne église de la rue du Chemin Neuf 7 (Commission ad hoc et Commission des finances) ;
•         25/2022      :      Demande de crédit complémentaire pour le préavis n° 11/2017 Remise en état du bâtiment du Café du Marché à la suite de l’incendie du 23 avril 2017 ;
•         30/2022       :      Plan d’Affectation L’Eparse, adoption et proposition de levée des oppositions; Nouvelle version
•         33/2022      :      Demande de crédit pour l’organisation d’un Mandat d’Etudes Parallèles MEP pour le réaménagement de la Grand-Rue et de la rue de Lausanne ;
•        34/2022      :      Acquisition de 3 groupes de secours et adaptation des alimentations électriques y relatives ;

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•       Divers.

Ordre du jour 2 février 2023

• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 2 février 2023 ;
• Correspondances ;
• Assermentation de Monsieur Christian Marguet (UDC) en remplacement de Monsieur Urs Berchtold, démissionnaire ;
• Nomination d’un membre à la délégation de l’ARAJ Broye en remplacement de Monsieur Jérôme Piller (PLR), démissionnaire ;
• Communications de la Municipalité ;
• Rapport en lien à la réponse à la motion de Mesdames les Conseillères communales Léa Bucher et Fiona Donadello intitulée « Pour une ville qui prend en compte toute sa population ».

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

• 27/2022 : Alimentation du Fonds pour les énergies renouvelables et le développement durable et règlement d’utilisation y relatif ;
• 31/2022 : Demande de crédit pour le financement d’une étude préliminaire pour le développement d’un projet d’interface de transports à la gare de Payerne ;
• 32/2022 : Mise en zone réservée selon l’art. 46 LATC du secteur « rue de Montriant – avenue de la Riollaz », adoption et proposition de levée de l’opposition ;
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• Divers.

Ordre du jour 2 mars 2023

La séance du Conseil communal du 30 mars 2023 est annulée.

•            Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 2 mars 2023 ;
•            Correspondances ;
•            Assermentation de Monsieur Yves Vodoz (PLR) en remplacement de Madame Diana Cruz, démissionnaire ;
•            Nomination d’un membre à la Commission des finances en remplacement de Monsieur Urs Berchtold (UDC), démissionnaire ;
•            Nomination d’un membre à la Commission de mobilité en remplacement de Monsieur Urs Berchtold (UDC), démissionnaire ;
•             Nomination d’un membre à la Commission de gestion en remplacement de Madame Delphine Morisset, (UDC), démissionnaire ;
•             Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis n^o :

•       02/2023      :      Remplacement de la conduite d’eau potable et de défense incendie située à l’arrière de la Halle des Fêtes, entre l’Avenue Général Jomini et l’Avenue du Stade ;

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•      Divers.

Ordre du jour du 27 avril 2023

• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 27 avril 2023 ;
• Nomination d’un membre à la commission de naturalisation en remplacement de Madame Carine de Almeida Silva Godinho (PSIP), démissionnaire ;
• Nomination d’un membre à la commission « harcèlement de rue » en remplacement de Madame Léa Bucher (PSIP), démissionnaire ;
• Nomination d’un 2^e Vice-président au Conseil communal en remplacement de Madame Diana Cruz (PLR), démissionnaire ;
• Correspondances ;
• Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis n^os :

• 01/2023      :      Remplacements de la balayeuse du secteur Entretien du Domaine Public avec achat d’un aspirateur à feuilles et du véhicule utilitaire du secteur de la Cave communale ;
• 03/2023      :      Remplacement de la conduite d’eau potable et de défense incendie à l’Avenue de La Promenade et à l’amorce de la Grand’Rue, jusqu’au niveau de la rue de Savoie  ;

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• Divers.

Ordre du jour du 24 mai 2023

• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 24 mai 2023 ;
• Correspondances ;
• Assermentation de Monsieur Roberto Malbran (PSIP) en remplacement de Madame Carina de Almeida Silva Godinho, démissionnaire ;
• Nomination d’un membre à la commission des finances en remplacement de Madame Carole Marmy (PSIP), démissionnaire ;
•  Nomination d’un membre à la commission de gestion en remplacement de Monsieur Philippe Savary (PSIP), démissionnaire ;
• Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports de la Municipalité sur les activités des associations intercommunales suivantes :

• Entente intercommunale Payerne-Montagny ;
• ABSMAD ;
• ARAS Broye-Vully ;

• Rapport du délégué du Conseil communal à la Commission culturelle ;
• Rapport de la commission chargée de l’examen de la gestion 2022 ;

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis n^os :

• 04/2023    :      Révision des statuts de l’Association Scolaire Intercommunale de Payerne et environs ;
• 06/2023    :      Comptes 2022 ;

• Election du bureau du Conseil communal pour la période allant du 1^er juillet 2023 au 30 juin 2024 ;

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• Divers.

Ordre du jour du 15 juin 2023

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 21 septembre 2023, à 19 h 30.

• Présentation de l’Association Scolaire Intercommunale de Payerne et Environs ;
• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 15 juin 2023 ;
• Correspondances ;
• Assermentation de Monsieur Luis Felipe De Maria Franco (PSIP) en remplacement de Madame Céline Berger, démissionnaire ;
• Nomination de trois délégués au Conseil intercommunal de l’Association Scolaire Intercommunale de Payerne et Environs ;
• Nomination d’un délégué au Conseil intercommunal de l’Association Intercommunale des Eaux du Puits de la Vernaz en remplacement de Monsieur Philippe Savary ;
• Nomination d’un membre à la Commission de gestion en remplacement Madame Céline Berger, démissionnaire ;
• Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier le postulat et les préavis n^os :

• Postulat      :      Pour des protections hygiéniques accessibles (rapport de la commission et rapport de minorité) ;
• 05/2023      :      Demande de crédit complémentaire pour l’implantation d’un skatepark au Stade municipal (rapport de la commission) (rapport de la commission des finances) ;
• 07/2023      :      Travaux à la Brasserie Notre-Dame et au Café du Marché (rapport de la commission) ;
• 08/2023      :      Plan d’Affectation (PA) « A la Coulaz 2 » en vue de la construction d’un EMS de 76 lits dans le Quartier des Rives de la Broye (rapport de la commission) ;
• 09/2023      :      Rue des Moulins et rue à Thomas : mise en séparatif, distribution d’eau potable, superstructure routière et Quai de la Broye – rue de Lausanne : distribution d’eau potable (rapport de la commission) (rapport de la commission des finances) ;
• 10/2023      :      Réponse à la motion de Madame la Conseillère communale Léa Bucher intitulée « Contre le harcèlement de rue à Payerne » (rapport de la commission) ;
• 11/2023      :      Première série de compléments au budget 2023 (rapport de la commission des finances).

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• Divers.

Ordre du jour du 21 septembre 2023

La séance du Conseil communal du 2 novembre 2023 est annulée.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 30 novembre 2023, à 20 h 15.

• Communication de Monsieur le Président du Conseil communal Bertrand Sauterel ;
• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2023 ;
• Correspondances ;
• Assermentation de Monsieur Gérard Jenzer (PSIP) en remplacement de Monsieur Patrick Bianchin, démissionnaire ;
• Assermentation de Monsieur Jean-Claude Villiger (PLR) en remplacement de Madame Isabelle Pernet, démissionnaire ;
• Nomination d’un membre au Conseil Intercommunal de l’Association Scolaire Intercommunale de Payerne et Environs en remplacement de Madame Isabelle Pernet, démissionnaire ;
• Nomination d’un membre à la Commission communale Suisses – Immigrés en remplacement de Madame Isabelle Pernet, démissionnaire ;
• Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis n^os :

• 12/2023      :      Demandes de prolongation de délais pour les motions en suspens (rapport de la commission) ;
• 13/2023      :      Remplacement de composants de réseau informatique (rapport de la commission) ;
• 15/2023      :      Raccordement du site de La Promenade au chauffage à distance de Payerne Energies SA (rapport de la commission) (rapport de la commission des finances).
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Divers.

Ordre du jour du 30 novembre 2023

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 14 décembre 2023, à 19 h 00.

• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023 ;
• Correspondances ;
• Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis n^os :

17/2023      :      Plan d’Affectation L’Eparse, règlement, étude d’impact sur l’environnement et levée des oppositions (décision finale) (rapport de la commission) ;
18/2023      :      Indexation des traitements de la Municipalité pour la fin de la législature 2021 – 2026 (rapport de la commission) ;
19/2023      :      Budget 2024 (rapport de la commission).
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Divers.

Ordre du jour du 14 décembre 2023

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 25 janvier 2024

• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023 ;
• Correspondances ;
• Assermentation de Madame Vânia Reis (PSIP) en remplacement de Madame Josefa Jaquet, démissionnaire ;
• Assermentation de Monsieur Corentin Cuvit (PSIP) en remplacement de Monsieur Muhizin Muminovic, démissionnaire ;
• Assermentation de Monsieur Alain Michel (PLR) en remplacement de Monsieur Franck Magnenat (PLR), démissionnaire ;
• Nomination d’un membre délégué à l’Assemblée générale de l’ARAJ Broye en remplacement de Monsieur Franck Magnenat (PLR), démissionnaire ;
• Nomination d’un membre délégué à l’Assemblée générale de FOREMS en remplacement de Madame Estelle Babey Martin (PLR), démissionnaire ;
• Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

14/2023      :      Nouveau règlement communal concernant le service des taxis (rapport de la commission) ;
16/2023      :      Travaux de rénovation d’un appartement de 3.5 pièces au 2e étage du bâtiment des régents (rapport de la commission) ;

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Divers.

Ordre du jour du 25 janvier 2024

La séance du Conseil communal du 29 février 2024 est annulée.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 21 mars 2024 à 20 h 15.

• Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024 ;
• Correspondances ;
• Assermentation de Monsieur César Martin (PLR) en remplacement de Madame Estelle Babey-Martin ;
• Assermentation de Monsieur Christian Pingoud (PVL) en remplacement de Monsieur Bertrand Sauterel ;
• Assermentation de Monsieur Ekrem Azemi (PLR) en remplacement de Monsieur Didier Jomini ;
• Nomination d’un membre délégué à l’Eparse en remplacement de Monsieur Bertrand Sauterel ;
• Nomination d’un membre délégué au Comité de Pilotage du Plan Directeur Communal en remplacement de Monsieur Bertrand Sauterel ;
• Nomination d’un membre délégué au Comité de Pilotage du Plan Directeur Communal en remplacement de Monsieur Pierre Oulevey ;
• Nomination d’un membre à la Commission des finances en remplacement de Madame Stéphanie Savary ;
• Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis n^os :

01/2024      :      Assainissement et rehaussement de la passerelle des Rammes, mise en conformité des accès selon la LHand (Loi sur l’égalité pour les personnes handicapées) et réfection du chemin des Berges, rive gauche (rapport Commission et rapport Commission des Finances) ;

03/2024      :      Modification du règlement du Conseil communal à ses articles 69 et 87 (rapport Commission) ;

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Divers.

La séance du Conseil communal du 18 avril 2024 est annulée.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 23 mai 2024.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 13 juin 2024.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 29 août 2024.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 10 octobre 2024.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 14 novembre 2024.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 12 décembre 2024.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 6 février 2025.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 3 avril 2025.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 15 mai 2025.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 12 juin 2025.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.