Séances

Le Conseil communal siège entre 5 et 8 fois par année selon la matière à traiter.

Le détail des précédentes et prochaines séances se trouvent ci-dessous.

Jeudi 26 novembre 2020

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 26 novembre 2020 à 20 h 15 précises à la Halle des Fêtes.

  • Présentation de swiss aeropole SA ;
  • Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 8 octobre 2020 ;
  • Correspondances ;
  • Assermentation de Madame Sabine Rapin (PLR) en remplacement de Madame Silvia Tammaro, démissionnaire ;
  • Information des associations intercommunales.

Ordre du jour

Rapport des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

  1. 24/2020 : Assainissement du chemin En Chaux (rapport de la commission) ;
  2. 25/2020 : Réponse à la motion du 28 juin 2020 de Monsieur le Conseiller communal Roland Bucher concernant le domaine de Grange-de-la-Ville (rapport de la commission) ;
  3. 27/2020 : Première demande d’utilisation du fonds de solidarité Covid-19 (rapport de la commission) (rapport de la commission des Finances) ;
  4. Divers.

Ordre du jour en PDF

Jeudi 17 décembre 2020

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 17 décembre 2020 à 20 h 15 précises à la Halle des Fêtes.

  •  Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2020 ;
  •  Correspondances ;
  • Nomination d’un membre à la commission de naturalisation en remplacement de Madame Régine Bucher (PSIP), démissionnaire ;
  • Nomination d’un membre délégué à l’Assemblée générale de l’ARAJ Broye-Vully en remplacement de Madame Régine Bucher (PSIP), démissionnaire ;
  • Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

  1. 26/2020 : Renouvellement des infrastructures informatiques : centre de calcul, réseau informatique, Wifi (rapport de la commission) ;
  2. 29/2020 : Budget 2021 (rapport de la commission des Finances) ;
  3. Divers

Ordre du jour en PDF

Jeudi 21 janvier 2021

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 21 janvier 2021 à 20 h 15 précise à la Halle des Fêtes.

Selon l’arrêté du Conseil d’Etat du 2 décembre 2020, les séances du Conseil communal ne sont plus accessibles au public. La presse est toujours autorisée à participer aux dites séances.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

  1. 28/2020 : Rénovation de deux appartements du bâtiment de la rue de la Boverie 37 (rapport de la commission) ;
  2. 30/2020 : Cautionnement du prêt à l’aide initiale (aide à la reprise) de Monsieur Arthur Pidoux, vigneron-tâcheron, pour l’achat de matériel (rapport de la commission) ;
  3. Divers.

Ordre du jour 21 janvier 2021

Jeudi 18 février 2021

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 18 février 2021 à 20 h 15 précise à la Halle des Fêtes.

Selon l’arrêté du Conseil d’Etat du 2 décembre 2020, les séances du Conseil communal ne sont plus accessibles au public. La presse est toujours autorisée à participer aux dites séances.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

  1. 31/2020    :    Route de Corcelles, assainissement du passage supérieur CFF (PS), ligne n° 251, km 58.880 (rapport de la commission) ;
  2. 32/2020    :    Demande de prêt en faveur de la société Innosteam Swiss SA dans le cadre de son implantation à Payerne (rapport de la commission) ;
  3. 33/2020    :    Réfection du pavage de la rue du Chemin Neuf (rapport de la commission) ;
  4. 34/2020    :    Tarifs en matière d’usage du domaine public (DP) (rapport de la commission) ;
  5. 01/2021    :    Règlement d’utilisation du fonds de solidarité Covid-19 (rapport de la commission) ;
  6. Divers.

Ordre du jour 18 février 2021

Mercredi 31 mars 2021

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le mercredi 31 mars 2021 à 20 h 15 précise à la Halle des Fêtes.

Selon l’arrêté du Conseil d’Etat du 2 décembre 2020, les séances du Conseil communal ne sont plus accessibles au public. La presse est toujours autorisée à participer aux dites séances.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

  1. 02/2021    :   Traitement et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026 (rapport de la commission des finances) ;
  2. 03/2021    :   Préavis n° 16/1999 – Etablissement du PGEE, du PDDE et du SIT – Compléments d’études (rapport de la commission) ;
  3. Divers.

Ordre du jour 31 mars 2021

Jeudi 20 mai 2021

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 20 mai 2021.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Jeudi 17 juin 2021

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 17 juin 2021.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement