Séances

Le Conseil communal siège entre 5 et 8 fois par année selon la matière à traiter.

Le détail des prochaines séances se trouvent ci-dessous.

Jeudi 16 septembre 2021

  • Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 2 juin 2021 ;
  • Correspondances ;
  • Assermentation de Monsieur Marcel Savary (PLR), excusé lors de la séance d’installation des Autorités du 2 juin 2021 ;
  • Assermentation de Monsieur Yves Diserens (PLR), excusé lors de la séance d’installation des Autorités du 2 juin 2021 ;
  • Nomination de Monsieur Marcel Savary (PLR) en tant que délégué au Conseil intercommunal de l’Association Intercommunale des Eaux du Puits de la Vernaz (AIEPV) ;
  • Nomination de Monsieur Yves Diserens (PLR) en tant que membre de la Commission de recours en matière d’impôts ;
  • Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

  1. 12/2021    :    Aménagements aéroportuaires sur Aéropôle I, dégivrage des avions sur le tarmac et hangar à véhicules (rapport de la commission) (rapport de la commission des finances) ;
  2. 15/2021    :    Autorisation générale de plaider (rapport de la commission) ;
  3. 17/2021    :    Réponse à la motion de Monsieur le Conseiller communal Marcel Savary pour un système de vote électronique au Conseil communal de Payerne (rapport de la commission) ;
  4. 18/2021    :    Autorisation générale de placer les fonds disponibles en trésorerie communale pour la législature 2021 – 2026 (rapport de la commission des finances) ;
  5. 19/2021    :    Dépenses imprévisibles et exceptionnelles – Dépenses extrabudgétaires nécessitant rapport de la Commission des Finances (rapport de la commission des finances) ;
  6. Divers.

Ordre du jour 16 septembre 2021

Jeudi 4 novembre 2021

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 4 novembre 2021.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement

Jeudi 25 novembre 2021

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 25 novembre 2021.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement

Jeudi 16 décembre 2021

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 16 décembre 2021.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement