Séances

Le Conseil communal siège une dizaine de fois par année selon la matière à traiter.

Une fois établi, l’ordre du jour des séances est publié ci-après.

Vous avez également la possibilité de consulter les archives, voir en bas de page.

Jeudi 26 juin 2025

Le conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 26 juin 2025 à 19 h 00 à la salle du Tribunal

  • Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 14 mai 2025 ;
  • Correspondances ;
  • Assermentation de Madame Martha Zulay Rojas Ibarra en remplacement de Madame Paula Pinho do Carmo (PSIP) ;
  • Nomination d’une déléguée ou d’un délégué au sein du comité de l’Association Centre de Vie Enfantine « Les Passerelles » en remplacement de Madame Aurélie Meylan (PLR) ;
  • Nomination d’un membre au sein de la Commission des finances en remplacement de Monsieur Jean-François Rossier (PLR) ;
  • Communications de la Municipalité ;

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :

  • 03/2025    :      Remplacement d’un véhicule multifonctionnel pour les secteurs d’exploitation (rapport de la commission) ;
  • 05/2025    :      Rénovation des terrains de tennis, du club house, création d’un tennis park et constitution d’un droit de superficie distinct et permanent sur la parcelle RF n° 1888 (rapport de la commission ad ‘hoc et rapport de la commission des finances) ;
  • 06/2025    :      Remplacement d’une conduite d’eau potable et de défense incendie à la rue Derrière-la-Tour (DP 1029) et à la rue de la Tour (DP 1032) (rapport de la commission) ;
  • 08/2025    :      Demande de crédit complémentaire au budget 2025 et validation des dépenses imprévisibles et exceptionnelles (rapport de la commission des finances) ;
  • 09/2025    :      Comptes annuels pour l’exercice 2024 (rapport de la commission des finances) ;
  • 10/2025    :      Constitution d’un DDP (droit de superficie distinct et permanent) gratuit en faveur de l’Association Scolaire Intercommunale de Payerne et Environs (ASIPE) sur la parcelle RF n° 824 à l’Avenue de la Promenade (rapport de la commission) ;

 

  • Election du bureau du Conseil communal pour la période allant du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026 ;

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  • Divers.

A la suite de la séance, la verrée offerte par la Municipalité se déroulera au Café du Marché.

Ordre du jour du 26 juin 2025