Séances

Le Conseil communal siège une dizaine de fois par année selon la matière à traiter.

Une fois établi, l’ordre du jour des séances est publié ci-après.

Vous avez également la possibilité de consulter les archives, voir en bas de page.

Jeudi 21 septembre 2023

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 21 septembre 2023, à 19 h 30.

  • Présentation de l’Association Scolaire Intercommunale de Payerne et Environs ;
  • Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 15 juin 2023 ;
  • Correspondances ;
  • Assermentation de Monsieur Luis Felipe De Maria Franco (PSIP) en remplacement de Madame Céline Berger, démissionnaire ;
  • Nomination de trois délégués au Conseil intercommunal de l’Association Scolaire Intercommunale de Payerne et Environs ;
  • Nomination d’un délégué au Conseil intercommunal de l’Association Intercommunale des Eaux du Puits de la Vernaz en remplacement de Monsieur Philippe Savary ;
  • Nomination d’un membre à la Commission de gestion en remplacement Madame Céline Berger, démissionnaire ;
  • Communications de la Municipalité.

Ordre du jour

Rapports des commissions chargées d’étudier le postulat et les préavis nos :

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  • Divers.

 

Ordre du jour du 21 septembre 2023

Jeudi 2 novembre 2023

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 2 novembre 2023.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Jeudi 30 novembre 2023

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 30 novembre 2023.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Jeudi 14 décembre 2023

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 14 décembre 2023.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Jeudi 25 janvier 2024

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 25 janvier 2024.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Jeudi 29 février 2024

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 29 février 2024.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Jeudi 21 mars 2024

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 21 mars 2024.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Jeudi 18 avril 2024

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 18 avril 2024.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Jeudi 23 mai 2024

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 23 mai 2024.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.

Jeudi 13 juin 2024

Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 13 juin 2024.

L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.